La cybercriminalité est en perpétuelle augmentation. Les infrastructures IT sont ainsi soumises à un nombre toujours plus important de menaces d’intrusion, au travers d’attaques logiques – c’est-à-dire avec l’aide de programmes informatiques malveillants –, mais aussi physiques.

Politique de garantie STid. Version 5.0 - effective au 01 Janvier 2025. La Politique de garantie STid énonce les conditions de garantie régissant l’ensemble des produits STid vendus par STid. Sauf accord contraire exprès et écrit, toutes les ventes de produits par STid sont réalisées conformément aux Conditions Générales de Vente de STid accessible depuis le site internet public de STid dans la rubrique des termes et conditions.La Politique de garantie de STid est régie par le droit français. STid se réserve le droit de modifier sa Politique de garantie à tout moment. Une telle modification sera considérée comme approuvée à la réception par le client d’un avis écrit (pouvant être un email imprimé), à moins que le client ne fasse part de son opposition par écrit (y compris par un email imprimé) dans les six (6) semaines suivant la réception dudit avis. STid avisera le client de ces effets dans l’avis. La modification prendra effet une fois que les condit ions amendées seront considérées comme approuvées, selon les termes ci-dessus, et s’appliquera par la suite à toutes les commandes reçues de la part des clients. I.  DEFINITIONS Client(s)Entité(s) ayant acheté des Produits directement auprès de STid. Toutes les garanties applicables aux acquéreurs ayant acheté des Produits STid indirectement auprès de Clients pour un usage interne (communément nommés utilisateurs finaux) sont précisées dans la présente politique de garantie. Date de début de garantie :Désigne la date de début de garantie des Produits STid. Cette date court à compter de la date de livraison par STid chez le client. Garantie utilisateur limitée pour les produits logiciels. Produit(s) :Désignent les matériels et/ou logiciels vendus par STid au Client. II.  GARANTIES DES PRODUITS STID STid garantit ses Produits contre tout défaut de matériaux et fabrication à compter de la Date de début de garantie, pour la durée spécifiée en Annexe 1 du présent document. En l’absence de spécification d’une durée de garantie plus longue, STid garantit ses Produits matériels et logiciels contre tout défaut de matériaux et de fabrication pour une durée de un (1) an à compter de la Date de début de la garantie Garantie matérielle Sauf indication contraire dans la présente Politique de garantie, STid garantit ses Produits matériels (y compris les logiciels embarqués ou firmwares) contre tout défaut de matériaux et de fabrication, ainsi que leur conformité à la documentation applicable en vigueur à la date de fabrication, pour une durée de un (1) an à compter de la Date de début de la garantie. Garantie logicielle Cette clause concerne spécifiquement la mise à disposition de logiciel embarqué. Le logiciel embarqué avec le matériel constituant une unité pour le compte du Client, la garantie du Produit fini inclut garanties matérielle et logicielle. La garantie relative au logiciel embarqué est de fait identique à la garantie matérielle et démarre à la Date de début de garantie. Les garanties suivantes seront transmises, dans le cadre de la revente du ou des Produit(s), par le Client à ses propres clients, que l’on considère ici comme étant les utilisateurs finaux et ce pour leur propre bénéfice. STid garantit l’encodage du programme logiciel sur le support sur lequel le logiciel est fourni contre tout défaut de matériaux et de fabrication, ainsi que sa conformité au mode d’emploi mis à sa disposition pour une durée limitée de quatre-vingt-dix (90) jours. La garantie logicielle couvre les défauts logiciels empêchant le Produit de fonctionner selon la documentation applicable au logiciel ou licence d’utilisation, préalablement acceptée par le Client et les utilisateurs finaux. Est exclue de la garantie logicielle toute utilisation non appropriée du Produit, à savoir : - Dommages matériels affectant le logiciel, - Problèmes dus à des configurations réseau incorrectes ou à des modifications logicielles non autorisées, - Utilisation dans des conditions environnementales non conformes (température, humidité, etc.), - Utilisation dans un environnement inapproprié (autres que ceux mentionnés dans la licence d’utilisation ou autre documentation inhérente au logiciel), - Problèmes dus à une réparation ou maintenance incorrecte ou à l'usure normale, - Un manquement de la part de l’utilisateur final quant aux mises à jour de versions, nouvelles versions logicielles fortement recommandés par STid dans le cadre d’une amélioration continue sur les Produits, - Un manquement de la part de l’utilisateur final quant à la mise en œuvre des correctifs proposés par STid pour un fonctionnement nominal du Produit. L’utilisateur final est seul responsable de la bonne protection et sauvegarde des équipements et données utilisés avec le logiciel.La présente garantie logicielle est applicable aux Produits matériels achetés par le Client à STid et constitue la seule et unique garantie du Produit. Le Client aura à sa charge de transposer une garantie logicielle des Produits matériels de STid à ses propres utilisateurs finaux, sans que STid ne soit tenu responsable directement.   III.  RÉCLAMATIONS DE GARANTIES EXCLUSIVES Sont énoncés dans ce qui suit les seuls et uniques recours du Client relatifs aux réclamations de garantie en vertu de la présente Politique de garantie. Lecteurs de badges RFID et/ou virtuels Bluetooth®Pour les lecteurs de badges RFID et/ou virtuels Bluetooth® présentant un défaut durant la période de garantie, STid décidera, à sa seule discrétion, soit de réparer le Produit, soit de le remplacer par un Produit neuf ou remis à neuf (le Produit de remplacement étant un modèle identique ou un équivalent fonctionnel). Pour les Produits vendus avec une garantie à vie en vertu de la présente Politique de garantie, STid pourrait, à sa seule discrétion, créditer le client d’un avoir pour un futur achat auprès de STid, d’un montant équivalent au prix payé par le Client pour le Produit (hors taxes et prélèvements). IdentifiantsPour tous les identifiants, quel que soit leur format de livraison (cartes, porte-clefs, bracelets, tags, étiquettes, tags disques, jetons, etc.), présentant un défaut durant la période de garantie, STid créditera le Client d’un avoir pour un futur achat auprès de STid, d’un montant équivalent au prix payé par le Client (hors taxes et prélèvements) pour ces Produits.  La garantie ne s’appliquera pas aux dommages non directement attribuables à des conditions normales d’utilisation, telles que des impacts anormaux, une mauvaise utilisation des Produits ou des modifications non approuvées ou non apportées par STid. AutresPour tous les autres Produits présentant un défaut durant la période de garantie, STid décidera, à sa seule discrétion, soit de réparer le Produit, soit de le remplacer par un Produit neuf ou remis à neuf (le Produit de remplacement étant un modèle identique ou un équivalent fonctionnel), soit de créditer le client d’un avoir pour un futur achat auprès de STid d’un montant équivalent au prix (hors taxes et prélèvements) payé par le client pour le Produit. ConditionsTout Produit ayant été soit réparé, soit remplacé en vertu de la présente Politique de garantie, bénéficiera d’une garantie sur la durée la plus longue entre quatre-vingt-dix (90) jours et la durée de garantie d’origine restante. Les pièces de remplacement utilisées pour la réparation du matériel pourront être neuves ou équivalentes à des pièces neuves. Après expiration de la durée de garantie applicable, tous les remplacements, réparations, ou solutions de rechange fournis par STid seront effectués aux tarifs courants les plus récents s’appliquant aux services STid. IV.  PROCÉDURES DE RETOUR Uniquement dans la cadre de la présente Politique de garantie, pour retourner à STid un Produit présentant un défaut durant la période de garantie, le Client devra respecter la procédure suivante : Informer le Service Support de STid du retour Produit dans le cadre de la garantie via l’adresse mail Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. document.getElementById('cloakfffccf29fc4939381d8d9b40c900cbe1').innerHTML = ''; var prefix = 'ma' + 'il' + 'to'; var path = 'hr' + 'ef' + '='; var addyfffccf29fc4939381d8d9b40c900cbe1 = 'sav' + '@'; addyfffccf29fc4939381d8d9b40c900cbe1 = addyfffccf29fc4939381d8d9b40c900cbe1 + 'stid' + '.' + 'com'; var addy_textfffccf29fc4939381d8d9b40c900cbe1 = 'sav' + '@' + 'stid' + '.' + 'com';document.getElementById('cloakfffccf29fc4939381d8d9b40c900cbe1').innerHTML += ''+addy_textfffccf29fc4939381d8d9b40c900cbe1+''; ou le formulaire de contact Assistance sur le site Internet.   Transmettre les informations importantes, par le même moyen, au Service Support de STid, à savoir : - Le numéro de modèle et le numéro de série du Produit - Une description précise du défaut du Produit faisant l’objet de la réclamation A réception de la part de STid d’un numéro d’Autorisation de Retour Matériel (ou RMA), retourner le Produit à Stid. Le colis sera clairement identifié avec le numéro de RMA et comportera la fiche de retour SAV complétée et signée par le Client. Expédier le Produit dans les délais précisés sur l’avis RMA STid et au maximum dans les trente (30) jours calendaires suivant l’envoi du numéro RMA par STid. Le Client prend note et accepte que tout colis retourné à STid sans numéro RMA, avec une fiche de retour SAV incomplète (informations, signature, etc.) ou expédié après expiration du délai RMA applicable ne sera pas traité. Le Produit devra être retourné à STid dans un état testable, soit un Produit retourné par le client qui peut être diagnostiqué ou évalué pour confirmer son état (fonctionnel ou défectueux). Le Produit est considéré comme testable si :- Les fonctionnalités minimales sont disponibles (ex : le Produit doit pouvoir être allumé ou connecté),- Les composants essentiels ou critiques sont toujours présents (ex : PCB, antenne RFID, logiciel embarqué accessible),- Le Produit présente des conditions physiques raisonnables :le Produit ne doit pas être irréparablement endommagé ou déformé, ne doit pas présenter de dommages sévères (ex. : fissures profondes, brûlures, actes de vandalisme, usage forcé au tournevis…). Dans le cas contraire, le Produit pourra être considéré comme non testable dans les cas suivants – liste non exhaustive ;- Dommages irréparables : Produit déformé, brûlé, cassé, ou complètement hors d’état de marche,- Pièces manquantes : Composants essentiels non inclus dans le retour, - Altérations : Logiciel modifié ou matériel remplacé sans autorisation préalable,- Conditions environnementales hors garantie : Exposition à des environnements non couverts par la garantie.Dans ces conditions, la garantie sera invalidée.Une fois les conditions précédentes remplies par le Client et à réception du Produit, STid aura la responsabilité et sera seul en mesure d’évaluer le Produit retourné afin de déterminer s’il est couvert ou non par la garantie STid.Si STid détermine que le Produit est couvert par la garantie, STid entreprendra les mesures correctives décrites dans la présente Politique de garantie, selon le type de Produit.Pour tout autre Produit évalué par STid et jugé non défectueux ou non couvert par la garantie, le client accepte de verser à STid des frais de dossier minimum de 50,00 € HT par unité ainsi que les frais de transport relatifs au renvoi du matériel auprès du Client.   V.  AUTRES CONDITIONS SPÉCIFIQUES DE GARANTIE Extensions de garantiesSTid peut proposer des extensions de garantie pour certains Produits moyennant des frais supplémentaires, aux conditions d’extension applicables au moment de la requête par le Client auprès de son contact commercial privilégié. Évaluation des Produits hors garantie Sur demande expresse du Client, STid pourra évaluer des Produits non couverts par la garantie. Dans le cas où STid accepte de réaliser une évaluation pour le compte du Client, ce dernier sera redevable de frais de dossier d’un montant minimum de 50,00 € HT par unité ainsi que des frais de transport pour chaque Produit évalué. Frais de réparation hors garantie Sur demande expresse du Client, STid pourra accepter de réparer certains Produits non couverts par la garantie. Le Client contactera le Service Support chez STid pour prendre connaissance des conditions tarifaires et de mise en œuvre de la prestation. VI.  EXCLUSIONS DE GARANTIE  Le Client prend note et accepte la liste non exhaustive des éléments qui ne sont pas couverts par la présente Politique de garantie, ci-après : - Tout endommagement d’un Produit résultant d’une négligence, mauvaise manipulation, mauvaises conditions de stockage, mauvais montage, mauvais entretien, réparation ou intervention, préparation ou installation inappropriées du Produit ;- Toute mauvaise utilisation du Produit ; 3/5 Politique-Garantie-STid_FR_V5.00- Tout Produit ayant subi une modification, même légère, sans l’approbation de STid ;- Tous éléments ou composants considérés comme consommables tels que les lampes ou les piles par exemple ;- Tous les frais d’intervention et d’installation (pour montage et démontage) ainsi que les frais de transport (vers et en provenance du centre de réparation) ainsi que les frais d’entretien ; - Tous les Produits gratuits de démonstration ou de présentation ;- La durabilité dans le temps des impressions personnalisées. En effet, compte tenu des nombreux paramètres liés à l’utilisation des Produits personnalisés à la demande du Client, (et notamment, conditions météorologiques, d’exposition aux ultraviolets, d’environnement, d’entretien…), STid ne peut garantir la durabilité du rendu des impressions apposées sur ces Produits tout au long de leur durée de vie. La garantie STid ne couvre pas les dommages secondaires, particuliers ou consécutifs, y compris sans s’y limiter les pertes économiques, de bénéfices ou de revenus. Certaines juridictions n’autorisent pas l’exclusion ou la limitation des dommages secondaires ou consécutifs ; par conséquent, cette limitation ou exclusion pourra ne pas s’appliquer. La présente garantie fournit des droits juridiques spécifiques, mais les Clients pourront bénéficier d’autres droits, pouvant varier d’une juridiction à une autre.   VII.  LIMITATIONS DE GARANTIE La présente Politique de garantie définit l’intégralité des responsabilités de garantie STid. La réparation, le remplacement ou le crédit d’avoir correspondant au montant payé pour le Produit défectueux sous garantie, à la seule discrétion de STid comme indiqué dans le présent document, constituent les recours exclusifs du client. La présente garantie est fournie en lieu de place de toutes autres garanties expresses, implicites et légales. Toute autre garantie, expresse, implicite ou légale, y compris sans s’y limiter les garanties implicites de qualité marchande, d’adaptation à un usage particulier et de non-infraction de droits de tiers, sont spécifiquement exclues Dans le cas où les limitations précédentes ne seraient pas autorisées par les lois en vigueur, toute garantie implicite, y compris de qualité marchande ou d’adaptation à un usage particulier, sera limitée en durée à la période de garantie applicable comme précisé dans les présentes. Certaines juridictions n’autorisent pas les limitations de durée d’une garantie implicite ; par conséquent, cette limitation pourra ne pas s’appliquer. ANNEXE 1.  PERIODE DE GARANTIE DES PRODUITS MATERIELS Au catalogue STid, les durées de garantie sont variables en fonction de la typologie des Produits. On pourra distinguer : - Les Lecteurs- Les Modules- Les identifiants LES LECTEURSLes lecteurs de contrôle d’accès physique dont les modèles sont listés ci-dessous sont garantis à vie : Lecteur étroit RFID 13,56 MHz MIFARE® - Architect® One (ARC-1) Lecteur étroit RFID 13,56 MHz MIFARE® + Bluetooth® - Architect® One Blue (ARC1S-Blue) Lecteur RFID 13,56 MHz MIFARE® Architect® (ARC-A) Lecteur RFID 13,56 MHz MIFARE® + Bluetooth® Architect® Blue (ARCS-A Blue) Lecteur clavier capacitif RFID 13,56 MHz MIFARE® Architect® (ARC-B) Lecteur clavier capacitif RFID 13,56 MHz MIFARE® + Bluetooth® Architect® Blue (ARCS-B Blue) Lecteur multi-technologies RFID 125 kHz + 13,56 MHz MIFARE® Architect® Hybrid (ARC-I) Lecteur multi-technologies RFID 125 kHz + 13,56 MHz MIFARE® + Bluetooth® Architect® Hybrid (ARC-I Blue) Lecteur clavier multi-technologies RFID 125 kHz + 13,56 MHz MIFARE® Architect® Hybrid(ARC-J) Lecteur clavier multi-technologies RFID 125 kHz + 13,56 MHz MIFARE®+ Bluetooth® Architect® Hybrid(ARC-J Blue) Lecteur de badges RFID 13,56 MHz LEGIC® Architect® (ARC-L) Lecteur encastrable RFID 13,56 MHz MIFARE® Architect® (ARC-WAL) Lecteur de table / Encodeur RFID 13,56 MHz MIFARE® Architect® (ARC-G) Lecteur de table / Encodeur RFID 13,56 MHz MIFARE® + Bluetooth® Architect® Blue (ARCS-G Blue) Lecteur de table RFID LEGIC® Architect® (ARC-L DESKTOP) La garantie à vie ne s’applique qu’aux Produits installés par du personnel compétent et expérimenté ayant les qualifications professionnelles requises pour procéder à des installations selon les standards les plus exigeants, en respectant les normes, consignes et recommandations définies par STid, et conformément aux spécifications recommandées.   Les lecteurs de contrôle d’accès physique dont les modèles sont listés ci-dessous sont garantis deux (2) ans Lecteur multi-technologies RFID 13,56 MHz MIFARE® + Codes QR Architect® (ARC-AQ) Lecteur multi-technologie 13,56 MHz DESFire® EV3 + Bluetooth® + Codes QR Architect® Blue (ARCS-AQ Blue) Lecteur clavier multi-technologies RFID 13,56 MHz MIFARE® + Codes QR Architect® (ARC-BQ) Lecteur clavier multi-technologies RFID 13,56 MHz MIFARE® + Bluetooth® + Codes QR Architect® Blue (ARCS-BQ Blue) Lecteur écran / clavier tactile RFID 13,56 MHz MIFARE® Architect® (ARC-C) Lecteur écran / clavier tactile RFID 13,56 MHz MIFARE®+ Bluetooth® Architect® Blue (ARCS-C Blue) Lecteur écran / clavier tactile multi-technologies RFID 13,56 MHz MIFARE® + Codes QR Architect® (ARC-CQ) Lecteur écran / clavier tactile multi-technologies RFID 13,56 MHz MIRAFE® + Bluetooth® + Codes QR Architect® Blue (ARCS-CQ Blue) Lecteur biométrique RFID 13,56 MHz MIFARE® Architect® (ARC-D) Lecteur biométrique RFID 13,56 MHz MIFARE® + Bluetooth® Architect® Blue (ARCS-D Blue) Lecteur clavier biométrique RFID 13,56 MHz MIFARE® Architect® (ARC-E) Lecteur clavier biométrique RFID 13,56 MHz MIFARE® + Bluetooth® Architect® Blue (ARCS-E Blue)  Lecteur écran / clavier tactile biométrique RFID 13,56 MHz MIFARE® Architect® (ARC-F) Lecteur écran / clavier tactile biométrique RFID 13,56 MHz MIFARE® + Bluetooth® Architect® Blue (ARCS-F Blue) Lecteur de table / Enrôleur 13,56 MHz DESFire® EV3 Architect® (ARC-H) Lecteur de table / Enrôleur RFID 13,56 MHz MIFARE® + Bluetooth® Architect® Blue (ARCS-H Blue) Lecteur multi-technologies RFID 125 kHz Multi-Prox + 13,56 MHz MIFARE® Architect® (ARC-IM) Lecteur multi-technologies RFID 125 kHz Multi-Prox + 13,56 MHz MIFARE® + Bluetooth® Architect® Blue(ARCS-IM Blue) Lecteur clavier multi-technologies RFID 125 kHz Multi-Prox + 13,56 MHz MIFARE® Architect® (ARC-JM) Lecteur clavier multi-technologies RFID 125 kHz Multi-Prox + 13,56 MHz MIFARE® + Bluetooth® Architect® Blue (ARCSJM Blue) Lecteur écran / clavier tactile multi-technologies RFID 125 kHz + 13,56 MHz MIFARE® Architect® (ARC-K) Lecteur écran / clavier tactile multi-technologies RFID 125 kHz Multi-Prox + 13,56 MHz MIFARE® Architect® (ARC-KM) Lecteur écran / clavier tactile multi-technologies RFID 125 kHz Multi-Prox + 13,56 MHz MIFARE® + Bluetooth® Architect® Blue (ARCS-KM Blue) Lecteur clavier capacitif RFID 13,56 MHz LEGIC® Architect® (ARC-M) Lecteur écran / clavier tactile RFID 13,56 MHz LEGIC® Architect® (ARC-N) • Lecteur biométrique RFID 13,56 MHz LEGIC® Architect® (ARC-O) Lecteur écran / clavier tactile biométrique RFID 13,56 MHz LEGIC® Architect® (ARC-Q) Lecteur de badges RFID 13,56 MHz MIFARE® EV3 Architect® (ARC-T) Lecteur de badges DESFire® EV3 certifié ATEX & IECEx Architect® ATX DESFire®  Lecteur multi-technologies RFID 125 kHz + 13,56 MHz MIFARE® certifié ATEX & IECEx Architect® ATX Hybride Lecteur multi-technologies RFID 125 kHz Multi-Prox + 13,56 MHz MIFARE® certifié ATEX & IECEx Architect® ATX Hybride Multi-ProxSauf notification contraire écrite et qui prévaudrait sur cette Annexe 1, tous les autres lecteurs du catalogue STid sont garantis un (1) an. LES MODULES Les modules dont les modèles sont listés ci-dessous sont garantis deux (2) ans : Module OEM étroit 13,56 MHz DESFire® EV3 – MA1 Module OEM étroit 13,56 MHz DESFire® EV3 + Bluetooth® - MA1S Blue Module 13,56 MHZ DESFire® EV3 – MAT • Module OEM compact 13,56 MHz DESFire® EV3 – MS2 Module OEM compact 13,56 MHz DESFire® EV3 + Bluetooth® - MS2S Blue*MIFARE®, LEGIC® et Bluetooth® sont des marques déposées de NXP B.V, LEGIC® et Bluetooth®. Sauf notification contraire écrite et qui prévaudrait sur cette Annexe 1, tous les autres modules du catalogue STid sont garantis un (1) an. LES IDENTIFIANTSLes identifiants dont les modèles sont listés ci-dessous sont garantis trois (3) ans : Tags métal embarqués STid IronTag® Aero Tags métal hautes performances STid IronTag® Xtrem Tags métal souples High Memory STid IronTag® Flex Tags métal souples STid IronTag® 360 Sauf notification contraire écrite et qui prévaudrait sur cette Annexe 1, tous les autres identifiants du catalogue STid sont garantis un (1) an. Télécharger nos Conditions Générales de Vente Télécharger notre Politique de Garantie

Conditions Générales de Vente Version 5.00 - effectives au 1er Juin 2017 Toute commande implique de plein droit acceptation des présentes conditions générales. Toute modification ou convention particulière doit être acceptée, par écrit, par STid pour être valable. I. VALIDITÉ DES OFFRES ET DES DEMANDES Le devis signé par l’acheteur engage ce dernier dès la date de signature du devis. STid n’est engagée qu’à la date d’établissement de la confirmation de commande.Sauf stipulation contraire, les offres commerciales émises par STid sont valables 3 mois suivant leur établissement. Toute commande comprend de plein droit l’acceptation des présentes conditions générales de vente, quelles que soient d'autre part les clauses pouvant figurer sur les documents de l'acheteur.Les conditions négociées verbalement ou par l'intermédiaire du personnel commercial de STid, ne deviennent définitives qu'après confirmation écrite. Aucune modification postérieure à la commande ne pourra être prise en considération sauf accord écrit des deux parties. Après avoir été acceptée, aucune commande ne pourra être annulée à moins d'un accord écrit et sous réserve que tous les frais d'annulation soient supportés par l'acheteur (frais administratifs, de conditionnement, de transport, de reprogrammation éventuelle, etc.). La modification du programme de livraison à la demande expresse de l'acheteur peut donner lieu à des frais supplémentaires ou à un ajustement du prix selon une proposition que STid fera à l’acheteur.Sauf convention contraire, les commandes ne sont enregistrées de façon ferme qu'après réception d'une avance de 30% par chèque validant l'ordre. STid se réserve la possibilité d'effectuer des livraisons partielles avec facturation partielle correspondante, l'acheteur ne pouvant, en ce cas, se prévaloir de l'attente du solde du matériel commandé pour différer le paiement du matériel reçu. Un minimum de commande est imposé à 200.00 Euros HT. En deçà de ce montant, un forfait fixe de 50.00 Euros HT sera appliqué pour les frais de traitement de la commande.   II. UTILISATION DES SERVICES DE PERSONNALISATION « TAG SERVICES » L’acheteur s’engage à fournir à STid les éléments nécessaires à la personnalisation du produit. Ces éléments doivent être conformes aux spécifications énoncées dans le dossier de spécifications techniques.Un BAT électronique peut présenter des différences entre les couleurs visibles à l’écran et celles qui seront imprimées sur le produit. Le rendu final du visuel imprimé peut aussi dépendre de la matière du support. Il est conseillé de commander un BAT sur support final (BAT physique) pour visualiser le rendu exact de l’impression.Si le BAT est transmis par STid par télécopie, voie électronique ou voie postale, l’acheteur s’engage à le retourner signé par le même procédé.Sans que cela ne lui confère une obligation de conseil spécifique en infographie vis-à-vis de l’acheteur, STid pourra l’informer si elle estime nécessaire, de toutes modifications qu’elle jugera nécessaire à appliquer sur les fichiers de l’acheteur pour les rendre compatibles avec l’exécution de la commande. Ces modifications seront mise en oeuvre par et sous la responsabilité de l’acheteur.Une tolérance au niveau de la position du logo sera acceptée par STidLa signature du bon à tirer (BAT) vaut reconnaissance de la conformité du contenu du document et engage la responsabilité de l’acheteur sur son contenu.STid ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable d’une quelconque malfaçon n’ayant pas été signalée sur l’épreuve (couleur, taille, positionnement, qualité du visuel etc.).La signature du BAT dégage également le vendeur de toute responsabilité du fait d’erreurs ou omissions constatées après fabrication, ainsi que sur la présence de défauts sur le fichier d’origine fourni par l’acheteur.La commande est réalisée après réception par le vendeur d’un bon à tirer - BAT - établi suivant les spécifications de l’acheteur et signé par lui sans réserve.Toute commande exécutée suivant BAT retourné par télécopie, voie électronique ou voie postale dégage STid de toute responsabilité.L’Acheteur est présumé être titulaire des droits de reproduction des documents, images, logos, polices de caractères, bénéficiant des lois sur la propriété intellectuelle, dont il confie l’impression à STid. Il assume l’entière responsabilité des préjudices qui pourraient être invoqués par un tiers.En aucun cas STid ne pourra être tenue pour responsable d’une violation de droits de propriété intellectuelle appartenant à un tiers au titre des éléments qui lui auront été fournis par l’acheteur.Il est entendu que STid s’adresse à des professionnels des arts graphiques, capables de comprendre et d’appliquer les directives données dans le dossier de spécifications techniques.Toutes modifications de logo ou de charte graphique seront à réaliser par les soins de l’acheteur.Corrections : si une intervention sur les fichiers s’avère nécessaire, l’acheteur doit impérativement adresser à STid un email précisant quelle commande est concernée par la correction et envoyer le fichier corrigé prêt à utiliser.Les paramètres liés à l’utilisation des produits personnalisés étant nombreux, (et notamment, conditions météorologiques, d’exposition aux ultraviolets, d’environnement, d’entretien…), STid ne peut garantir la durabilité du rendu de l’impression tout au long de la vie des produits. Par conséquent, STid ne peut donner une garantie de durabilité de ses impressions sur ses produits et ne pourrait voir sa responsabilité engagée à ce titre.L’acheteur reconnait que le positionnement du logo est soumis à une marge de tolérance de l’ordre du millimètre, laquelle est considérée comme acceptable par les parties. III. PRIX Les tarifs publiés par STid n'ont qu'une valeur indicative et STid se réserve le droit de les modifier à tout moment. Les prix des produits STid sont calculés hors taxes et frais de transport, aux conditions EXW – Gréasque / France (EX-Works) et en tenant compte des conditions économiques et fiscales en vigueur. Si ces conditions changent (augmentation des matières premières, évolution du taux de change par exemple), nos prix sont susceptibles de varier conformément aux modalités légalement autorisées. IV. EXPÉDITIONS Les marchandises expédiées par STid voyagent aux frais, risques, et périls de l’acheteur, sauf stipulation expresse acceptée par STid à la commande, même si par dérogation l’envoi est fait en port payé. Il est à la charge de l’acheteur de vérifier l’état du colis et des produits commandés à l’arrivée et d’exercer, si nécessaire, un recours auprès des transporteurs. Il appartient donc à l’acheteur de s’assurer de l’étendue et/ou de la portée des dits droits ou recours, STid ne pouvant en aucun cas et en aucune façon voir sa responsabilité engagée ou recherchée au titre du transport des marchandises. Le règlement par STid dans le cadre d’une vente conclue « franco » des frais afférents n’ayant ni ne pouvant avoir pour effet de mettre à la charge de celui-ci une quelconque obligation en ce qui concerne cette prestation spécifique effectuée pour compte et au bénéfice du seul acheteur. V. DÉLAIS Les délais de livraison figurant dans les offres de STid ne sont donnés qu'à titre indicatif. De convention expresse, aucun retard de livraison ne peut donner lieu à l'application de pénalités. Chaque commande fera l’objet d’un accusé de réception de la part de STid qui précisera le délai de livraison estimé. VI. PAIEMENT Les paiements sont faits à 30 jours nets à compter de la date de facturation pour tout acheteur possédant un compte ouvert dans nos livres sous réserve de validation d’un encours autorisé. Pour tout nouveau client, STid fournira les documents à remplir par l’acheteur pour la procédure d’ouverture de compte. Pour la première commande d’un nouveau client, le règlement se fera par paiement comptant à la commande. Tous les paiements doivent être effectués à la date exigée, ceci étant une condition suspensive de toute livraison ultérieure. A son choix, STid sera en droit de résilier le contrat ou la partie du contrat restant à exécuter sans pour autant perdre son droit à indemnités. En outre le retard de paiement entraîne, de plein droit, à la charge de l'acheteur, le versement d’une pénalité pour retard de règlement, calculée sur la base la plus favorable au vendeur entre, le taux de refinancement BCE majoré de 10% ou de 3 fois le taux d’intérêt légal en vigueur. Ces intérêts courent à partir du jour suivant l’échéance et jusqu’au paiement intégral du montant. En outre, en cas de retard de paiement, le vendeur aura la possibilité de facturer une indemnité pour frais de recouvrement de 40 € conformément au décret n°2012-1115 du 2 octobre 2012, sans préjudice à son droit de réclamer le remboursement d’honoraires d’avocats et autres auxiliaires de justices en cas de mise en oeuvre d’une procédure contentieuse. VII. RECETTE TECHNIQUE Toute réclamation relative à la conformité des produits commandés en quantité ou en nature avec la commande passée, devra être faite par lettre recommandée avec accusé de réception dans les huit jours de la livraison chez l'acheteur.Aucun produit commandé ne pourra être repris ni échangé sans accord écrit préalable de STid et sous réserve du remboursement éventuel des frais correspondant à cette opération. La réception de matériel retourné sans notre accord écrit, ne peut être considérée comme une acceptation tacite de reprise ou d'échange. VIII. TRANSFERT DES RISQUES ET RESERVE DE PROPRIETE La charge des risques, perte ou détérioration des produits commandés est transférée à l’acheteur à partir de la notification par STid à ce dernier de la mise à disposition des produits à Gréasque – France conformément aux conditions EXW des articles 2 et 3. Par contre la propriété des produits ne sera transférée qu'à compter du paiement intégral du prix de vente et des frais annexes. A défaut de paiement par l'acheteur d'une seule fraction du prix aux échéances convenues et huit jours après une mise en demeure par simple lettre recommandée avec accusé de réception, demeurée infructueuse, la vente sera résolue de plein droit si bon semble à STid. Dans une telle hypothèse, outre la reprise du matériel, propriété de STid, les sommes déjà versées par le client resteraient acquises à STid. IX. GARANTIE Pour la garantie Produits applicable, consultez la Politique de Garantie STid surPolitique de garantie STidPolitique de garantie STid X. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ L'acheteur du matériel s'engage à souscrire une police d'assurance couvrant l'ensemble de ces risques et obtenir dudit assureur renonciation à recours contre le vendeur. L'acheteur se fie à sa propre compétence et à son propre jugement en ce qui concerne le caractère convenable et compatible de l'équipement fourni conformément à son contrat, et il appartient à l'acheteur de procéder à tous les contrôles nécessaires pour s'assurer de la compatibilité du matériel acheté avec le système auquel il est relié ainsi que de son adéquation au but poursuivi. STid n'accepte aucune responsabilité pour toute connaissance que lui, ou ses employés peuvent avoir quant au but de l'équipement fourni ou quant à l'usage qui en est fait. La responsabilité de STid est strictement limitée à la conformité de l'équipement à ses spécifications.A l’exception de la garantie prévue dans l’article 8, en aucun cas STid ne sera responsable des dommages matériels et/ou immatériels, indirects, accessoires ou spécifiques subis par l’acheteur ou l’utilisateur du matériel commandé à STid, y compris et ce sans limitation, la perte de profit, de revenu ou de temps, la perte ou les dégâts subis par les enregistrements ou les données de l’acheteur, les réclamations des tiers relatives à ces dommages ou les dommages résultant d’une application par l’acheteur à son bénéfice ou à celui d’un tiers, réalisés en utilisant des produits STid. En tout état de cause la responsabilité de STid ne saurait excéder le montant de la commande en cause. XI. LITIGES ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION Les présentes conditions générales de vente sont soumises exclusivement au droit français. Le tribunal de commerce de Marseille sera seul compétent pour toute contestation qui n'aurait pu être réglée à l'amiable, quelles que soient les conditions d'achat et le mode de paiement. Tout recouvrement contentieux des sommes dues à STid, donnera lieu, en sus des intérêts et pénalités de retard à une indemnité fixée, à titre de clause pénale, à 15% du montant des sommes dues. Télécharger nos Conditions Générales de Vente Télécharger notre Politique de Garantie